Règlements de sécurité

Règlements généraux

Règlements événements

POLITIQUES

Politique d’antécédents judiciaires

Politique de confidentialité

Politique d’attribution de contrats

Politique sur la propriété intelectuelle

Politique de frais de voyage et de représentation

Politique sur l’usage du logo et raison sociale

Politique de placements et de surplus

Politique de service aux membres

Politique d’intégrité

Politique en matière d’appel

Politique de remboursement

Politique casque protecteur

Processus de dépôt d’un protêt

Politique en matière de conflit d’intérêt

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DOCUMENTS DIVERS

Devenir officiel

Charte de l’esprit sportif

Résumé de l’événement

Rapport d’accident

Rapport d’infraction du participant

Rapport d’incident organisateur, officiel, entraîneur